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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULLIER
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LE PINCEAU FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PINCEAU FRANCAIS
BULLIER, SAS

Numéro de dépôt :
4294731
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/08/2026
LE PINCEAU FRANCAIS de BULLIER

Présentation de la marque LE PINCEAU FRANCAIS

Déposée le 25 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE PINCEAU FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULLIER domicilié(e) 37 boulevard Laennec - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ghenassia fred domicilié(e) 9 BOULEVARD laennec - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

La marque LE PINCEAU FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PINCEAU FRANCAIS arrivera à expiration en date du 25 août 2026.

BULLIER a également déposé les autres marques suivantes : GREUZE , BULLIER , LES NACRES ' DE LEONARD , FIRST , LEONARD , SIMILHAIR , SAVON DU PEINTRE


BULLIER, SAS - 37 boulevard Laennec - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


M. ghenassia fred - 9 BOULEVARD laennec - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.